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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGMA
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UNISEMENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNISEMENCES
SIGMA, UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE COLLECTE Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1489594
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2008

Présentation de la marque UNISEMENCES

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNISEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIGMA domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2123475) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2123475) - France.

La marque UNISEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNISEMENCES est expirée depuis le 20 septembre 2008.

SIGMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAINSTAR , HANDICA SIGN , ERGOSPHERE , S SIGMA CLUB , ISOGRAM , S SIGMA , groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ” , EGILOG.RV , SA.S. S.I.G.M.A


SIGMA, UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE COLLECTE Société coopérative agricole à capital variable - 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2123475) - France


NOVAMARK - (dossier no 2123475) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 1998 n°2123475 - Publication au BOPI 1998-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155884 - Publication au BOPI 1993-03-08

Semences plantes vivantes.